A-t-elle des arguments à faire valoir ?
Primark a ajouté un nouveau nom à la longue liste de chaussures copiées qu’elle propose à bas prix. Aux côtés des versions copiées des baskets Oversize d’Alexander McQueen, des Triple S de Balenciaga, des baskets Chuck Taylor de Converse et des baskets Old Skool de Vans (ces dernières ayant donné lieu à un procès), la chaîne irlandaise de fast fashion propose une nouvelle basket qui, selon un nombre croissant d’utilisateurs des médias sociaux, ressemble beaucoup à la populaire basket V10 de Veja.
En réponse à l’introduction par Primark de ce qu’il appelle des chaussures « contrefaites », le cofondateur de Veja, basé à Paris, Sébastien Kopp, a fait allusion à une action en justice imminente, déclarant : « Nous expliquerons tout à [Primark] au tribunal. » Avec une telle menace de litige à l’esprit, la question est de savoir si la marque Veja, soucieuse de durabilité, a une cause contre le géant de la mode rapide.
Si Veja devait suivre les traces de Vans, qui a porté plainte contre Primark en décembre, elle alléguerait que l’entreprise de mode de grande diffusion a détourné des éléments de son habillage commercial protégé par la loi , c’est-à-dire les caractéristiques de l’apparence visuelle d’un produit qui signifient la source du produit aux consommateurs – pour créer une chaussure que les consommateurs reconnaîtront comme une contrefaçon de Veja.
En avançant un tel argument de violation de l’habillage commercial, Veja, 15 ans d’âge , qui a trouvé des fans en Meghan Markle, Reese Witherspoon, Emily Ratajkowski et un nombre non négligeable d’influenceurs de l’industrie de la mode, entre autres , devrait démontrer qu’il existe une combinaison d’éléments que les consommateurs en sont venus à associer à sa basket V10 et qu’en utilisant ces éléments, Primark a créé une basket qui n’est pas seulement similaire en apparence, mais surtout qui prêterait à confusion pour les consommateurs quant à sa source. En d’autres termes, les consommateurs pourraient penser que Veja a quelque chose à voir avec la sneaker vendue chez Primark.
Pour Veja, cet habillage commercial serait presque certainement constitué du « V » proéminent qui apparaît dans la zone supérieure de la chaussure ; d’une semelle caoutchoutée, qui comprend un détail en forme de rhomboïde vers l’arrière du côté extérieur ; d’une languette de talon de couleur contrastée, qui porte le mot « Veja » ; d’une languette saillante ; d’un talon à double point de contour ; et d’une empeigne perforée ; parmi d’autres éléments.
Primark répondrait presque certainement aux allégations de contrefaçon d’habillage commercial en soulignant les différences entre ses chaussures et l’habillage commercial de Veja, y compris, de manière très significative, le fait que ses baskets ne comportent pas de dessin en forme de « V » sur le côté, mais plutôt un symbole horizontal en forme de vague. Au-delà de cela, elle affirmerait aussi sans doute que la semelle de sa basket est différente (elle n’a pas le dessin en forme de rhomboïde, notamment), tout comme la forme de sa talonnette, qui, fait très important, ne comporte aucun texte, et surtout pas la marque « Veja ».
Le but de Primark serait ici de montrer qu’il existe suffisamment de différences visibles pour que ses chaussures ne soient pas « similaires au point de prêter à confusion » à celles de Veja, et donc, ne donnent pas lieu à une plainte fondée pour violation de l’habillage commercial.
Nonobstant, l’intention de Primark est-elle ici claire ? Presque certainement. L’entreprise, dont le métier est de reprendre des modèles existants et de les proposer à moindre coût, cherche à vendre une basket qui ressemble juste assez à celle de Veja pour attirer les consommateurs à la recherche de bonnes affaires.
Cependant, même si la basket de Primark fait effectivement penser à Veja et à ses offres, les consommateurs risquent-ils d’être troublés en croyant que Veja est d’une certaine manière officiellement liée à la basket sosie à bas prix de Primark ou l’a autorisée ? On peut soutenir que non, compte tenu d’un éventail de différences supplémentaires entre les chaussures des deux entreprises, y compris, mais sans s’y limiter, les prix (la basket de Veja se vend 150 €, tandis que celle de Primark est proposée pour environ 21 €) et l’absence générale de tout marquage Veja sur les baskets Primark.
Une telle absence potentielle de confusion parmi les consommateurs n’est pas de bon augure pour le succès d’une affaire d’habillage commercial initiée par Veja, puisque la confusion des consommateurs est l’enquête centrale dans une telle affaire.
