À l’heure actuelle, la plupart des avocats ont au moins une vague connaissance du terme » métadonnées « , qui fait référence à la couche cachée d’informations intégrée dans la plupart des documents électroniques. Les métadonnées sont souvent décrites comme des « données sur les données », car elles sont en grande partie constituées d’informations concernant les origines d’un document, notamment son auteur, la date de sa dernière ouverture et le logiciel utilisé.
Cependant, les métadonnées ne sont pas seulement des données sur les documents, elles sont aussi des informations sur la façon dont ils ont été créés.
Mais les métadonnées peuvent également contenir des données plus conséquentes, comme l’enregistrement des modifications apportées à un document, le responsable de ces modifications et les commentaires qui ont pu être intégrés (et cachés par la suite) au sein du document.
La nature cachée des métadonnées rend trop facile la divulgation par inadvertance du produit du travail ou d’autres informations privilégiées. Imaginez, par exemple, qu’une avocate révèle accidentellement le fond de commerce de son client dans une négociation contractuelle en n’effaçant pas correctement les commentaires que le client a faits sur un brouillon. Les résultats pourraient être désastreux à la fois pour le client et pour l’avocat.
Vu l’importance du risque, un certain nombre de barreaux ont rédigé des avis éthiques concernant les métadonnées.
Un tableau comparatif des avis éthiques sur les métadonnées a récemment été mis à jour pour inclure trois avis plus récents.
Le tableau résume les positions des différentes juridictions sur trois questions clés :
- quelle est l’obligation de l’expéditeur lorsqu’il transmet des métadonnées ?
- le destinataire peut-il examiner ou » exploiter » les métadonnées ?
- le destinataire doit-il informer l’expéditeur si des métadonnées sont trouvées ?
Notez que ce tableau n’aborde pas la question de la conservation ou de la production des métadonnées dans le cadre de la découverte, qui est une question entièrement distincte.
Pour faciliter un peu la navigation dans le tableau, nous avons également ajouté une carte qui vous permettra de sauter directement à l’avis éthique approprié en cliquant sur une ville. Si la juridiction n’a pas encore émis d’avis, vous serez dirigé vers un avis sur les métadonnées.
