François Geny est une personnalité très populaire dans l’univers du droit. Né en 1861, ce grand homme est un jurisconsulte français, très connu pour sa critique sur les méthodes d’interprétation basées uniquement sur les textes réglementaires. Grâce à sa force d’analyse, cet homme du droit a proposé d’exploiter les recherches scientifiques pour les techniques d’interprétation dans le domaine juridique. Voici tout ce que vous devez savoir sur françois geny.
Qui est-ce ?
François Geny est un juriste français né le 17 décembre 1861 à Baccarat. La personnalité célèbre est décédée à Nancy en décembre 1959. Ce grand homme du droit a initié le concept de la liberté de la recherche scientifique pour les interprétations dans le droit positif.
Le juriste est spécialement connu pour son sens critique vis-à-vis des méthodes d’interprétation utilisées, qui étaient exclusivement basées sur les textes juridiques. Il décide de proposer un concept innovant permettant d’intégrer la recherche de la science dans l’interprétation du droit.
Son influence a été notable sur l’ensemble du territoire européen. Geny a également fait partie des défenseurs de l’importance des facteurs socio-économiques pour la délivrance des jugements. Il a révolutionné le monde du droit.
François Gény fut à la fois un juriste, un professeur d’université, un conseiller juridique et un philosophe qui a laissé une grande empreinte dans le domaine du droit en France. De nos jours, ses ouvrages demeurent parmi les plus appréciés.
Pourquoi est-il connu ?
François Geny a suivi des études de droits à l’université de Nancy entre l’an 1878 et 1887. Sa thèse doctorale a été publiée en 1885. C’est en Alger que l’homme a enseigné le droit romain.
Pendant la même période, il rédige les premiers documents sur les jugements, pour mettre en avant son approche plus technique et non abstraite du droit. En 1890, il enseigna le droit civil à l’université de Dijon. Quelques années plus tard, il devient professeur de droit international.
D’ailleurs, geny fut nommé doyen de la faculté de droit en 1923. Entre deux guerres, il continua sa passion pour l’enseignement. Le célèbre juriste a surtout marqué l’histoire pour son engagement politique ainsi que ses prix et célébrations.
Son engagement politique
Au cours de l’année 1936, François Geny avec d’autres juristes de la ville de Nancy ont participé au Groupe Nationale Lorraine. Le Lorrain Rassemblement National est un groupe qui a fortement contribué au soutien du plan économique du pays.
Deux affiches ont été signées par l’association, incitant les patriotes à une réunion de combat. A l’époque, geny fut le défenseur Déclaration des droits de l’homme. Son rôle a été de rendre le plan efficace du point de vue technique.
Ses prix et célébrations
La célébration de l’ « Université du Jubilé » a été réalisée par geny, avec un grand nombre de professeurs et d’étudiants au sein de l’université de Nancy, en 1934. Au cours de cette célébration, François Geny a eu l’honneur de recevoir le Recueil d’Etudes sur les sources du droit.
Il s’agit d’un recueil d’essais écrit par des chercheurs du monde en l’honneur du juriste. Ce dernier s’est également vu attribuer le Gény Légion d’honneur plusieurs fois. Au cours de sa carrière, le grand homme a gagné des diplômes honorifiques venant de plusieurs universités à l’étranger :
- Groningen en 1914 ;
- Louvain en 1927 ;
- Varsovie et Bruxelles en 1929 ;
- Genève en 1930 ;
- Jassy en 1934 ;
- Lausanne en 1935 ;
- Bâle en 1936 ;
- Et Athènes en 1937.
Il a été choisi comme membre honoraire étranger par l’Académie Américaine des Arts et des Sciences Boston en 1933.
Quelques années après son décès, geny a encore été honoré par une célébration en son nom. Une plaque commémorative a d’ailleurs été installée à la Faculté de droit et des sciences économiques Nancy.
Ses travaux dans le droit
Nombreux ont été les travaux dans le droit réalisés par le grand François Gény. On peut en citer quelques-uns :
- volume VII en 1897 et volume VIII en 1898 : Essai critique sur la méthode d’interprétation juridique en vue d’une orientation nouvelle des études de droit privé Université de Dijon ;
- 1899 : Méthode d’interprétation et sources en droit privé positif : critique essai ;
- 1904 : La technique législative dans la codification civile moderne dans le code civil ;
- 1910 : Les procédés d’élaboration du droit civil dans les méthodes juridiques ;
- 1911 : Des droits sur les lettres missives principalement en vue du système positif français, en 2 volumes ;
- 1919 : la deuxième édition de la Méthode d’interprétation et sources en droit privé positif ;
- 1914-1924 : Science et technique en droit privé positif, nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique, publié en quatre tomes ;
- 1931 : La notion de droit en France ;
- 1933 : La laïcité du droit naturel :
- 1938 : Justice et force : pour l’intégration de la forme dans le droit ;
- 1950 : Evolution contemporaine de la pensée juridique ;
- 1951 : Ultima verba.
Pour les intéressés, les ouvrages de l’auteur et juriste sont visibles dans les plus grandes bibliothèques. Certains sont disponibles dans les librairies. Des versions digitales sont même disponibles sur des plateformes en ligne.
Zoom sur la doctrine Gény
Le noyau de la doctrine Gény s’est fortement développé entre les années 1897 et 1924. Cette doctrine a été caractérisée par les diverses critiques concernant les contraintes et le dogmatisme de l’interprétation juridique moderne.
Pour garantir l’achèvement et l’évolution du droit positif, la recherche scientifique libre est alors nécessaire, selon Gény.
La théorie herméneutique
La grande majorité des nations dans le monde offre aux juges le pouvoir de créer et de modifier des lois. Ce qui n’est pas le cas du droit français qui est dérivé de la croyance Rousseau. La loi française est alors définie comme étant l’expression de la volonté générale.
Cette croyance a été renforcée sous l’autorité Montesquieu, affirmant que les juges ne sont que des porte-paroles.
Dans ce contexte, François Gény a réalisé une analyse approfondie sur l’ordre préexistant, en soulignant comment différencier et appliquer un décalage entre la théorie et la pratique. D’où la naissance de la deuxième source de droit, incluant la liberté de recherche scientifique.
Les théories écrites par Gény émettent des détails sur les domaines d’application de ces méthodes ainsi que leurs spécificités.
Le langage juridique
Dans ses œuvres, Gény utilise un vocabulaire et des syntaxes suivant la langue courante. L’objectif était d’intégrer la vie sociale dans le respect des principes juridiques mis en place.
Cette empreinte juridique tirée de la langue courante permet également d’impacter les termes du langage de tous les jours. Cela évite d’avoir diverses interprétations et significations.
L’utilisation de ces symboles juridiques courants permet de rajouter un nouveau sens à des expressions complexes.
Les sources
Dans ses ouvrages, Gény a préféré prendre comme sources des auteurs moins populaires tels que Vareilles-Sommières pour valoriser ses revendications. Concernant sa théorie, William James fut la principale référence.
La théorie sur la pratique de la jurisprudence a été partagée avec Chambellian. Les deux auteurs affirment qu’il s’agit d’un outil pratique adapté pour les systèmes et les procédés sociologiques.
Pour les sources de la loi naturelle, on peut citer Raymond Saleilles ou encore Jhering. Pour la loi italienne en philosophie : Del Vecchio et Rava.
Aujourd’hui, quelles traces ?
François Gény a pu transmettre de grandes valeurs dans le secteur du droit en France. De nombreuses structures ont été aménagées et nommées pour lui rendre hommage et matérialiser les traces que le grand juriste a laissées.
Au sein de la Faculté de droit et de sciences économiques de Nancy, un amphithéâtre a été nommé « Amphi Gény ». Dans la même faculté, un institut de recherche juridique a été créé en 2012. Cet institut fut nommé « Institut François Gény ».
La Faculté de droit Jean-Moulin Lyon-III décide également de nommer l’un de ses amphithéâtres « François Gény ».
Outre ces symboles physiques pour lui rendre hommage, les ouvrages réalisés par le grand juriste et philosophe François Gény restent ses plus grandes œuvres. Ces écrits ont marqué l’histoire et révolutionné le système juridique en France.
Les étudiants, les professeurs ou encore les professionnels du droit peuvent scruter ces œuvres pour en savoir davantage sur la doctrine Gény et ses principales caractéristiques.
